Les différents types de contrats que vous pouvez utiliser dans CrewPlanner.
Table des matières
Configuration des types de contrats
Travailleur non soumis à cotisation (DWD)
Formation professionnelle individuelle (FPI)
Petite compensation pour les artistes (KVR)
Introduction
Avant de mettre en place des types de contrats dans votre environnement, nous vous recommandons de consulter votre secrétaire social afin de convenir des types de contrats qui s'appliquent à votre entreprise.
Dans CrewPlanner, vous avez la possibilité d'activer uniquement les types de contrats qui s'appliquent à votre entreprise.
Si vous utilisez nos modules documents juridiques et mises en page de contrat ainsi que l'intégration des Dimona, vous pouvez alors associer les documents juridiques appropriés à ces différents types de contrat et envoyer des Dimona.
Configurer les types de contrat
À partir de la page GÉNÉRAL, sous PARAMÈTRES, vous pouvez sélectionner les types de contrats applicables à votre entreprise en bas à gauche. Vous ajoutez des types de contrat en les cochant et en sélectionnant SAUVEGARDER.
Pour obtenir des informations générales sur les personnes et les modalités de déclaration, vous pouvez consulter le site web de la sécurité sociale.
Si vous utilisez l'intégration Dimona, vous trouverez plus d'informations dans cet article.
Types de contrats disponibles
Comme indiqué précédemment, vous pouvez définir vous-même les types de contrats que vous souhaitez utiliser ; nous les énumérons ici pour vous :
Durée indeterminée (EMP)
Le type de contrat si vous utilisez des employés permanents avec un contrat à durée indéterminée.
Sélectionnez pour plus d'informations.
Durée determinée (FPT)
Si vous utilisez des employés avec une indication d'un certain jour ou d'une certaine durée ou un événement qui doit se produire à une date connue, après quoi les parties sont libérées de leurs obligations mutuelles, vous disposez alors du type de contrat à durée déterminée.
Sélectionnez pour plus d'informations.
Indépendant (facture) (IND)
Le type de contrat si vous utilisez des travailleurs indépendants.
Sélectionnez pour plus d'informations.
Extra (EXT)
Le dimona du type de contrat Extra (EXT) n'est envoyé que si le comité paritaire est défini (groupe ou général) sur 302, 144 ou 145. Sinon, le dimona du statut Employé (OTH) est envoyé.
Sélectionnez pour plus d'informations.
Flexi-job (FLX)
Il incombe entièrement à l'employeur d'apprécier si les conditions Flexi ont été pleinement remplies. (source)
Sélectionnez pour plus d'informations.
Étudiant (STU)
Le STU dimona ne peut être effectué si aucun accord n'a été conclu. (source)
Article 17 (A17)
Sélectionnez pour plus d'informations.
Travailleur non soumis à cotisation (DWD)
Sélectionnez pour plus d'informations.
Formation professionnelle individuelle (IVT)
Sélectionnez pour plus d'informations.
Stage de transition (TRI)
Sélectionnez pour plus d'informations.
Petite compensation pour les artistes (KVR)
Sélectionnez pour plus d'informations.
Bénévole (VOL)
Sélectionnez pour plus d'informations.
Employé régulier (OTH)
Sélectionnez pour plus d'informations.
Nous espérons vous avoir aidé avec cet article !
Si vous avez encore des questions, jetez d'abord un coup d'œil à notre Crew Academy. Vous trouverez peut-être la réponse dans l'un de nos articles.